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Marques déposées par Résid Appart
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Appart Hôtel Le Liberté
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Appart Hôtel Le Liberté
Résid Appart

Numéro de dépôt :
4441363
Date de dépôt :
28/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2028
Appart Hôtel Le Liberté de Résid Appart

Présentation de la marque Appart Hôtel Le Liberté

Déposée par voie électronique le 28 mars 2018 par Résid Appart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Appart Hôtel Le Liberté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est Résid Appart domicilié(e) 6 Place de la libération - 56000 - Vannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Résid Appart, Monsieur Charles Le Baud domicilié(e) 6a Place de la libération - 56000 - Vannes - France.

La marque Appart Hôtel Le Liberté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Appart Hôtel Le Liberté arrivera à expiration en date du 28 mars 2028.


Résid Appart - 6 Place de la libération - 56000 - Vannes - France


Résid Appart, Monsieur Charles Le Baud - 6a Place de la libération - 56000 - Vannes - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.